Organisation du Conseil du Léman

Secrétariat général

Le secrétariat général est chargé de la gestion administrative et de l’organisation du Conseil du Léman. Il seconde le Bureau Exécutif et le Comité dans son action et participent aux séances.

Il est composé de 5 Secrétaires généraux, un par entité membre. 

Présidence

contenu en cours de rédaction

Bureau exécutif

Le bureau exécutif du Conseil du Léman, présidé par le Président de l'institution, est un organe restreint qui comprend cinq élus représentant les cinq entités membres. 

Il assure le suivi des actions menées par le Conseil. La Région Rhône-Alpes est membre observateur.

Virginie DUBY-MULLER
Présidente du Conseil du Léman

Jacques MELLY
Conseiller d'Etat – Canton du Valais

Gérard PAOLI
Vice-Président du Conseil départemental de l’Ain

Pascal BROULIS
Conseiller d'Etat – Canton du Vaud

François LONGCHAMP
Conseiller d'Etat – Canton de Genève

Comité

Le Comité du Conseil du Léman, présidé par le Président de l'institution, est composé de 15 membres, soit trois délégués par entités géographiques.

Il définit les orientations politiques et dirige l'action du Conseil.

Il se réunit au moins deux fois par an.

Assemblée plénière

L'Assemblée plénière du Conseil du Léman a lieu une fois par. Elle rassemble tous les acteurs concernés par la coopération transfontalière dans la région lémanique.

Le Président du Conseil du Léman donne le cap pour l'année à venir et écoute les remarques, propositions des membres de cette assemblée.

Economie, Tourisme et population transfrontalière

La Commission Economie et Tourisme du Conseil du Léman suit la mise en œuvre des Accords Bilatéraux conclus entre la Suisse et l’Union Européenne (UE). En outre, la commission a l’ambition de développer, dans une approche prospective et stratégique, une réflexion sur l’enjeu transfrontalier et dégager une vision à long terme, en abordant les défis futurs auxquels devra faire face le Bassin lémanique.

 

La commission associe étroitement les milieux économiques à ses réflexions et aux actions qu’elle soutient. Différentes Unions Lémaniques regroupent les Chambres de Commerce (ULCC), les Chambres des Arts et des Métiers (ULAM) et les Chambres d’Agriculture (ULCA). Une démarche similaire est engagée avec l’association touristique Léman sans Frontière.

 

Des réflexions et des études sont conduites sur la situation économique et les besoins des milieux professionnels lémaniques, notamment au regard des freins que peuvent constituer la présence d’une frontière nationale et européenne, ainsi que des systèmes légaux et administratifs différents entre la France et la Suisse.

 

La commission est placée sous la responsabilité du Canton de Vaud. Elle se réunit sous la présidence de M. Pascal BROULIS, Conseiller d’Etat vaudois. Elle est vice-présidée par M. Gérard PAOLI, Vice-président du Conseil départemental de l’Ain."

Mobilité lémanique

La commission "Mobilité lémanique" du Conseil du Léman est un lieu de concertation et de coordination visant à favoriser l'échange d'informations sur les transports routiers, ferroviaires, lacustres, ainsi que les diverses formes de mobilité douce.

Dans ses travaux elle associe étroitement les responsables de la mobilité des cinq entités membres et des structures de transport compétentes suisse (CFF) et française (SNCF), ainsi que la Compagnie Générale de Navigation (CGN).

Les principaux dossiers suivis par la commission sont :

- La pérennisation du Schéma de Cohérence Lémanique des Transports

- La réhabilitation de la ligne ferroviaire sud-léman

- Le désenclavement du Chablais

- Le désenclavement du Pays de Gex

- L'expérimentation du covoiturage à l'échelle du bassin lémanique

- La mise en service du Léman Express

- Les transports publics lacustres avec la CGN

Placée sous la responsabilité du Canton du Valais, la commission se réunit sous la présidence de M. Jacques MELLY, Conseiller d'Etat valaisan, chef du département des Transports, de l'Equipement et de l'Environnement.

Populations frontalières, Affaires sociales

La Commission « Populations frontalières et affaires sociales » suit la mise en œuvre des Accords Bilatéraux conclus entre la Suisse et l’Union Européenne (UE). En outre, cette commission a l’ambition de développer, dans une approche prospective et stratégique, une réflexion sur l’enjeu transfrontalier et dégager une vision à long terme, en abordant les défis futurs auxquels devra faire face le Bassin lémanique.

La commission est placée sous la responsabilité du Canton de Vaud. Elle se réunit sous la présidence de M. Pascal Broulis, Conseiller d’Etat vaudois. Elle est vice-présidée par Mme Duby-Muller, Vice-présidente du Conseil départemental de Haute-Savoie.

Le secrétariat de la commission est assuré par M. Norbert Zufferey, Délégué vaudois aux affaires transfrontalières.

Jeunesse lémanique et culture

Présidée par Madame Chrystelle Beurrier, Vice-présidente du Conseil départemental de la Haute-Savoie, la commission "Jeunesse lémanique et culture" s'engage à favoriser et encourager les actions contribuant à l'éménergence d'une identité lémanique forte et aux rencontres entre des populations de ce territoire. 

A ce titre, elle soutien particulièrement les actions en faveur de la jeunesse (organisation de tournois franco-suisses de football, de rugby, le tournoi franco-suisse de cyclisme, d'échanges scolaires ou de rencontres chorales).

La commission se réunit deux fois par an et s'appuie sur le travail de 4 groupes thématiques: Cultures, Sports, Chorales lémaniques, Rencontres lémaniques).

Le secrétariat de la commission est assuré par le Département de la Haute-Savoie (Karelle Hézard/Charlène Arduini) .

 

Environnement lémanique

Après avoir, en juin 2015,  balisé et indiqué sur une carte spécifique imprimée à usage du grand public  son "Tour du Léman à vélo",  la Commission Environnement lémanique a repris ses travaux en fin d'année 2016 en s'intéressant à la filière bois. Partant du constat que le bois n'est pas suffisamment utilisé dans la construction et que le territoire lémanique dispose d'un potentiel dans ce domaine, la Commission a décidé de réaliser une pré-étude sur la valorisation de cette filière pour recenser les obstacles à l'utilisation du bois dans la construction et faire émerger des idées pour savoir comment inciter davantage les collectivités publiques à utiliser plus de bois dans les rénovations et les constructions de bâtiments publics.

Cette Commission est placée sous la responsabilité du canton de Genève. Elle est présidée par M. Luc Barthassat, Conseiller d'Etat, chargé du département de l'environnement, des transports et de l'agriculture (DETA).